Mentions légales

ARTICLE 1 – MENTIONS LÉGALES

Editeur du site

Résonance

GANDI SAS, Société par Actions Simplifiée au capital de 630000 € ayant son siège social au

63-65 boulevard Masséna Paris (75013) FRANCE
Siren 423 093 459 RCS PARIS
n. de TVA FR81423093459
Tel +33 (0) 1 70.37.76.61
Fax +33. (0) 1 43 73 18 51

Directrice de la publication : Cécile Michaux

Notre service client peut être contacté par email à l’adresse : cecile.michaux@resonance.blue

ARTICLE 2 – ACCESSIBILITÉ

Le Site permet à l’Utilisateur un accès gratuit aux services suivants :

Page d’accueil
Présentation de l’entreprise
Présentation des offres
Prise de contact avec l’entreprise

Le Site https://resonance.blue/ est accessible gratuitement à tout internaute, personne physique ou morale accédant, visitant et/ou utilisant le site, quel que soit le réseau ou le moyen utilisé. L’ensemble des coûts liés à l’accès au Site et à ses contenus, ainsi qu’à leur utilisation, qu’il s’agisse des frais matériels, logiciels ou d’accès à internet sont exclusivement à la charge de l’Internaute.

Le Site est par principe accessible aux utilisateurs 24/24h et 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour des besoins de maintenance ou en cas de force majeure. En cas d’impossibilité d’accès au Site, celui-ci s’engage à faire son maximum afin d’en rétablir l’accès. Le Site ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, quelle qu’en soit la nature, résultant de son indisponibilité.

Il est rappelé que le fait d’accéder ou de se maintenir frauduleusement dans un système informatique, d’entraver ou de fausser le fonctionnement d’un tel système, d’introduire ou de modifier frauduleusement des données dans un système informatique constitue des délits passibles de sanctions pénales.

ARTICLE 3 – COLLECTE DE DONNÉES ET LOI INFORMATIQUE ET LIBERTÉS

https://resonance.blue/s’engage à ne pas utiliser les données personnelles renseignées via le formulaire de contact autrement que pour des actions de type newsletter, mail, prospects et à ne pas communiquer les informations à d’autres tiers.

Le Site est conforme aux dispositions de la Loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés. En vertu de celle-ci, l’Utilisateur bénéficie notamment d’un droit d’opposition (art. 32 et 38), d’accès (art. 38 et 39) et de rectification (art. 40) des données le concernant.
Pour faire usage de celui-ci, l’Utilisateur doit s’adresser à l’éditeur en le contactant à l’adresse suivante : cecile.michaux@resonance.blue, ou par courrier adressé au domicile de l’éditeur en précisant ses nom, prénom(s), adresse et adresse(s) e-mail.

ARTICLE 4 – PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Tous les éléments du Site, pris individuellement ou dans leur ensemble, relèvent de la législation applicable sur la propriété intellectuelle, le droit d’auteur et le droit des marques, aussi bien en ce qui concerne la forme (arborescence, agencement des données, design, convivialité…) que son contenu (marques, textes, images, illustrations, musiques, sons…). Ces éléments sont la propriété exclusive de https://resonance.blue/

Toute reproduction, représentation ou diffusion, intégrale ou partielle, des pages, des données et de tout autre élément du Site, par quelque procédé ou support que ce soit, de même que leur altération, est interdite, sauf autorisation préalable et écrite de https://resonance.blue/ et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivant du Code de la propriété intellectuelle.

ARTICLE 5 – LIENS HYPERTEXTES

Le Site peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites internet. Ils sont fournis uniquement pour la convenance du visiteur, afin de faciliter l’utilisation des ressources disponibles sur l’Internet. Si l’utilisateur utilise ces liens, il quittera le Site et acceptera alors d’utiliser les sites tiers à ses risques et périls ou le cas échéant conformément aux conditions qui les régissent.

ARTICLE 6 – MODIFICATION

Le Site se réserve à tout moment et sans préavis le droit de modifier le contenu du site et les clauses stipulées dans le présent contrat.